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Conseils municipaux

Les comptes rendus des Conseils Municipaux sont disponibles ci-dessous en téléchargement .pdf.

(Pour pouvoir lire les documents en pdf, vous devez disposer du logiciel Acrobat Reader que vous pouvez télécharger gratuitement en cliquant ici)

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en Mairie, en séance ordinaire, le

Vendredi 14 septembre 2018 à 19 heures 45

ORDRE DU JOUR



1- Participation 2018 aux frais de fonctionnement du R.A.S.E.D (Réseau d'aide spécialisé pour les enfants en difficultés) Rectificatif de la délibération du 20 juin 2018.
2- Cantine – Règlement intérieur.
3- Avancements de grades – Création des emplois permanents à temps complet
4- Avenant Plomberie Maison Médicale
5- Avenant Menuiserie Maison Médicale
6- Dérogation financière à la pharmacie pour règlement du terrain.
7- Travaux sur le réseau pluvial
- Autorisation donnée au Maire de lancer les consultations de maîtrise d’oeuvre
- Autorisation donnée au Maire de lancer les consultations d’entreprises
8- Affectation de résultat. Rectificatif.

Questions diverses.

Convocation CM du 14 09 2018 (pdf - 59 Ko) Cpte rendu Conseil du 14 09 2018 (pdf - 204 Ko)

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Le Conseil Municipal de la commune se réunira en Mairie, en séance ordinaire, le
Mercredi 20 juin 2018 à 19 heures 45

ORDRE DU JOUR

1- Assainissement. Choix de l’Entreprise
- Les Eraines
- Rue de Liancourt
2- Avenant 3 – Lot 4 Menuiserie. Maison Médicale
3- GrDF. Redevance Occupation du Domaine Public (RODP) et Redevance Occupation Provisoire du Domaine Public (RODPP)
4- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Contrat d’accompagnement avec ADICO (Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités)
5 - Participation 2018 aux frais de fonctionnement du R.A.S.E.D (Réseau d'aide spécialisé pour les enfants en difficultés)
6- Cotisation 2018 à la Mission Locale du Clermontois, du Liancourtois, et de la Vallée du Thérain.
7- Abandon de créance – Naly Fleurs

Questions diverses.

convocation Cm 20 06 2018 (pdf - 67 Ko) CR du 20 juin 2018 (pdf - 226 Ko)
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Le Conseil Municipal de la commune se réunira en Mairie, en séance ordinaire, le
Mardi 22 mai 2018 à 19 heures 45

ORDRE DU JOUR

1. Vente du local cadastré AC 104 ‘‘Les Buissons’’ 13 rue de Pont Ste Maxence
2. Enfouissement des réseaux rues Verte et rue des Aigumonts
=>Demandes de Subventions :
- Auprès de l’Etat - DETR (Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux)
- Auprès du Conseil Départemental de l’Oise

3. Indemnité de conseil du receveur municipal
4. Tirage au sort des jurés d’assises 2019

Questions diverses.

Convocation CM 22 mai 2018 (pdf - 55 Ko) Compte rendu du 22 mai 2018 (pdf - 184 Ko)

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Le Conseil Municipal de la commune se réunira en Mairie, en séance ordinaire, le
JEUDI 12 Avril 2018 à 19 heures 45

ORDRE DU JOUR

1- Vote des taux des taxes locales
2- Vote du budget de la commune 2018
3- Vote du budget de l'assainissement 2018

Questions diverses

CM jeudi 12 avril 2018 (pdf - 136 Ko)

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en Mairie, en séance ordinaire, le
Mardi 27 Mars 2018 à 19 heures 45

ORDRE DU JOUR

COMMUNE
1. Compte administratif 2017
2. Compte de Gestion 2017
3. Affectation du résultat

ASSAINISSEMENT
4. Compte administratif 2017
5. Compte de gestion 2017
6. Affectation du résultat

7. Revalorisation des tarifs communaux Surtaxe assainissement
8. Subventions communales 2018

9. SEZEO (Syndicat des Energies des Zones Est de l’Oise) – Reconduction de l’adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et approbation de la convention constitutive

Questions diverses.
CM mardi 27 mars 2018 (pdf - 66 Ko) Cr du 27 mars 2018 (pdf - 255 Ko)

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Le Conseil Municipal de la commune se réunira en Mairie, en séance ordinaire, le

VENDREDI 09 Février 2018 à 19 heures 45

ORDRE DU JOUR

1. Cabinets Médicaux. Avenants pour affermissement des options, modifications et travaux complémentaires.
2. C.C.P.O.H. (Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte)
Rapport de la CLECT (Commission locale d'évaluation des charges transférées)


Questions diverses.

Convocation CM du 9-02-2018 (pdf - 52 Ko) Compte rendu du 09 février 2018 (pdf - 259 Ko)

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Le Conseil Municipal de la commune se réunira en Mairie, en séance ordinaire, le

LUNDI 15 Janvier 2018 à 19 heures 45

ORDRE DU JOUR

1. Demandes de Subventions
- Auprès du Conseil Département de l'Oise et au titre de la DETR (dotation d'équipement des territoires ruraux) pour l'enfouissement du réseau et réfection de voirie.
- Au titre de la DETR pour l'éclairage public rue des Montilles.
2. Travaux d'extension de réseaux divers et réalisation de parking rue de Pont Ste Maxence :
- Avenant n°3 Entreprise COLAS Affermissement de l'option 3
3. Choix de l'entreprise pour les travaux de la rampe d'accès de la salle polyvalente.
4. Droit de préemption urbain sur la vente des terrains cadastrés B 561 et 562.
5. SEZEO (Syndicat des Energies des Zones Est de l'Oise) : Délégation de maîtrise d'ouvrage pour des réseaux d'éclairage public et de télécommunication.
6. RIFSEEP : Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.
7. Maintenance des chaudières des bâtiments communaux. Changement de prestataire.
8. Convention mise à disposition de matériel de déneigement.

Questions diverses.

CR du 15 janvier 2018 (pdf - 197 Ko)
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